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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues … les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04); …

Legal note

… produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues … les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04); …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en … % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de ceux‑ci ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -    … tels que ceux pour la fixation d'un cordeau à lessive ( n° 73.26 ). e)     Les tubulures ou raccords munis de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., … hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0303.26 ‑ ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0303.29 ‑ ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… , reconnaissables comme tels.           Ne sont pas considérés comme parties de ces appareils :           a)    …           b)    Les supports de radiateurs ( n°s  73.25 ou 73.26 ).         c)   Les robinets d'adduction de vapeur et … grilles, etc.), reconnaissables comme telles. Ne sont pas considérés comme parties de ces appareils : a)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933