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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous … dans bien des cas, l'adjonction des liants utilisés pour l'agglomération en modifie certaines des caractéristiques et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …
Classification opinions
… isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ Agglomérés sous forme de pellets Les gruaux et semoules de …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. … farine, de semoule, de poudre, de flocons, de granulés ou d'agglomérés sous forme de pellets. La farine, la poudre, … de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux … toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend … le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. … ou d'autres liants organiques peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. Des agents d'imprégnation ou d'autres …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …