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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29
Explanatory notes
… des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de … mélanges d'isomères ( autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non, relèvent, …Legal note
… des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de … mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … difamilast … diflomotécan … dilopétine … diltiazem … diméthylthiambutène … butyrate de dioxaphétyl … dolutégravir … … … esréboxétine … étamicastat … étéplirsen … éthylméthylthiambutène … étidaligide … évérolimus … évodénoson … …Classification opinions
… (DCI) ((2R,4S)-2-[[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)éthoxy]méthyl]- 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one … ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90
Classification opinions
… antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19
Classification opinions
… et de 2-acétylpyrazine. La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et … Le produit ne contient pas de nicotine. Ces pierres sont utilisées dans une pipe à eau qui chauffe les pierres et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59
Classification opinions
… produit est utilisé pour afficher des vidéos d’exercices physiques diffusées sur Internet ou préalablement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …