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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6 > 2939.61
… Ergométrine (DCI) et ses sels …
INN
… ergométrine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6 > 2939.62
… Ergotamine (DCI) et ses sels …
INN
… ergotamine …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …Legal note
… et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les … Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés … végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent …
Explanatory notes
… PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou … ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et … à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une …
Explanatory notes
… d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et … à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une … de la taille, ainsi que tous corsets et ceintures médico‑chirurgicaux (y compris certaines ceintures antiptosiques) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par …
Explanatory notes
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par … portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif … c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus …Section XVIII > Chapitre 90
… contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou …
Explanatory notes
… contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou … bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) …Legal note
… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …