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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

… à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. … même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. CONSIDERATIONS GENERALES Le … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, sont classés avec ceux‑ci et non …

Legal note

… présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. … même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … parties en métaux communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). …

Legal note

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS … présentent ou, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit …

Legal note

… sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … ou non montés mais présentés en même temps que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de …

Legal note

… sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …

Legal note

… chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… La carte est alimentée par les appareils électriques auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. … La carte est alimentée par les appareils électriques auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. … La carte est alimentée par les appareils électriques auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XVIII > Chapitre 90

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous … etc., du présent Chapitre suivent le régime des articles auxquels elles sont destinées ou, le cas échéant, sont …

Legal note

… une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous …