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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
INN
… alfa (activé) … pegdarbépoétine bêta … pegdinétanib … rurioctocog alfa pégol … simoctocog alfa … sothrombomoduline …Classification opinions
… pulvérisation à basse température afin d'en préserver la structure cellulaire et la valeur nutritive. Ces produits, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
… Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non …
INN
… acotiamide … chlorure d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … alpélisib … … indimilast … inolitazone … isavuconazole … chlorure d'isavuconazonium … lériglitazone … lintitript … … … ritonavir … rivoglitazone … rosabuline … rosiglitazone … ruzasvir … sipoglitazar … sodelglitazar … tazofélone … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et …
INN
… … carboxymaltose ferrique … dérisomaltose ferrique … fosfructose … gaxilose … glufosfamide … lactalfate … …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de … contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) …Legal note
… utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) … les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés … de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs électriques au …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède les caractéristiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … des matières constitutives, leur facture relativement rudimentaire, leur défaut de musicalité ou toutes autres …Legal note
… écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés … dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …