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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …

Classification opinions

… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20

… alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …

Classification opinions

… du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement …

Legal note

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement …

Section II > Chapitre 12

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …

Explanatory notes

… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. CONSIDERATIONS GENERALES Les … par pressage ou au moyen de solvants, d'huiles ou graisses comestibles ou industrielles, qu'ils soient …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section X > Chapitre 49

… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …

Explanatory notes

… de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans … à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        … à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de … extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …

Classification opinions

… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans … utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. …

Section III > Chapitre 15

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou …

Explanatory notes

… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine … les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   … solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement …

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