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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres … de cellulose ou alginates. On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme … n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. Les termes …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au … des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un … inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés …Legal note
… des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un … inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné aux foires, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; … présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; … présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types … 3204.90 - Autres I.- MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE; …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au … de l'espèce contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties … Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par synthèse qui : - ont essentiellement la même composition …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non … pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non … pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - … La présente position se rapporte aux fils de filaments synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . … La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …