WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur … obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de … l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques … images fixes. Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des … ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs ‑ Parties et accessoires : 9007.91 … qui sont des appareils fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le … ou cinématographiques; négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS … automatique de clichés radiographiques. III.‑ ECRANS POUR PROJECTIONS On peut mentionner ceux prévus pour être …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres … par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail … La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer … et machines 9031.90 ‑ Parties et accessoires Outre les projecteurs de profils , la présente position comprend les … avec lecteurs optiques de réglage, par exemple). II.‑ PROJECTEURS DE PROFILS Les projecteurs de profils , utilisés …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, …