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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine … essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de … des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a) Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts … 200 litres. Le produit est utilisé pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, …
Explanatory notes
… électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, … similaires ‑ Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés … boutons et poussoirs pour timbres, y compris les boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires …
Explanatory notes
… de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires … cendriers, écritoires et encriers. 4) La verrerie pour l'ornementation des appartements (y compris les édifices … ). d) Les articles du n° 70.18 qui peuvent concourir à l'ornementation des appartements, et, en particulier, les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne …
Explanatory notes
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne … du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ … etc.), les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils …Section VI > Chapitre 32
… pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du … peintures, encres, etc.). Il comprend, enfin outre les vernis, diverses autres préparations, telles que les …Legal note
… à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre …
Explanatory notes
… verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre … directement ou après transformation, à la décoration ou à l'ornementation. On y range : A) Les perles en verroterie … de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la décoration …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même … facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le bastissage est ensuite soumis à toute une …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …