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Section XV > Chapitre 81 > Position 8104 > 8104.1 > 8104.11

… Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36

… extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des …

Legal note

… vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale …

Legal note

… affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius .      B)   L’ huile d’olive … ne dépassant pas les limites fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius.  Elle présente un attribut … d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . C) Les autres huiles d’olive …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… spp. ), autres 4403.97 - - De peuplier ( Populus spp. ) 4403.98 - - D’eucalyptus ( Eucalyptus spp. ) 4403.99 - - Autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… esters et autres dérivés de ces produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, … explicative de sous-positions . N°s 2939.72, 2939.79 et 2939.80 Le n° 2939.7 couvre les alcaloïdes végétaux et leurs … non dénommés ni compris ailleurs dans le n° 29.39. Le n° 2939.80 couvre tous les autres alcaloïdes pourvu qu'ils ne …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.  Ce produit … correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.Ce produit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… 8479.79 - - Autres - Autres machines et appareils : 8479.81 - - Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 8479.82 - - A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 8479.89 - - Autres 8479.90 - Parties La présente position …

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