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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital …
INN
… allobarbital … amobarbital … barbital … butalbital … … … phénobarbital … phénobarbital sodique … secbutabarbital … sécobarbital … vinylbital …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
INN
… guaraprolose …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
INN
… chlorure de méthylrosanilinium … embonate de pararosaniline … chlorure de tolonium …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits …
INN
… daprodustat … métharbital …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), …
INN
… … cloxazolam … dextromoramide … haloxazolam … kétazolam … mésocarb … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
INN
… atigliflozine … bimosiamose … carboxymaltose ferrique … dérisomaltose ferrique … …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … . f) Les articles de la Section XVIII . g) Les armes et munitions ( Chapitre 93 ). h) Les machines et …Legal note
… ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages … montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note …Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du … a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, …Legal note
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types …Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section VI > Chapitre 34
… pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …
Explanatory notes
… pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, … des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils …