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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces …
Explanatory notes
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces … 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les … sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les … 'il s'agisse d'articles pour le divertissement. F) Les puzzles de tout genre . ° ° ° D'autre part, certains …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.21
… De luzerne …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …