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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
CAS
… Based on INN List 115 Amendment, the original CAS number was deleted … Based on INN List 115 Amendment, the original CAS number was deleted …INN
… … cenplacel … ciltacabtagène autoleucel … darvadstrocel … dilanubicel … élivaldogène autotemcel … eltrapuldencel … … … palucorcel … posoleucel … pradémagène zamikéracel … rébonuputemcel … relmacabtagène autoleucel … rémestemcel … …Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres … le sectionnement des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement les câbles provenant …Classification opinions
… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… 28.37 ‑ Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. ‑ Cyanures … la destruction des insectes, des champignons ou des animaux nuisibles. 4) Cyanure de nickel (Ni(CN) 2 ). Hydraté, il …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… bêta … adargileukine alfa … adébrélimab … adecatumumab … aducanumab … afasévikumab … afélimomab … aflibercept … … alfa-2b … aléfacept … alemtuzumab … alirocumab … alnuctamab … alsévalimab … altumomab … amatuximab … … nipocalimab … nirsévimab … nivolumab … nogapendékine alfa … nurulimab … obéxélimab … obiltoxaximab … obrindatamab … …Classification opinions
… une forme de filgrastim (DCI) (un facteur de croissance granulocytaire humain (G-CSF)) à durée prolongée, obtenue par fixation covalente d'une seule molécule de …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins … usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25; g) les radiateurs pour les …Legal note
… usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25; g) les radiateurs pour les … les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou 5°) les …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique … nature des caractères employés : alphabets et systèmes de numération de toutes sortes, signes sténographiques, signes …Legal note
… signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique … publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… dérivés qu'au 1) ci‑dessus, combinés avec de l'oxygène ( oxyhalogénures ). 3) Soit, d'une part, le soufre, d'autre part, … d'iode . a) Monochlorure d'iode (protochlorure) (ICl), obtenu par l'action directe du chlore sur l'iode. C'est un …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du … on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et … les grains en flocons (corn flakes) et produits similaires obtenus par expansion des grains ou par grillage, et le blé …Legal note
… on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est … 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation …