Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les … du niveau de la mer lorsqu'elle est en opération. Pour les déplacements de la plate-forme, l'eau qui remplit le caisson-ballast est partiellement chassée, ce qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de … destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même … (généralement après une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte pas leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, … organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, … organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils …
Explanatory notes
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques … sonores; la grenaille (ou la poudre) de charbon est placée dans une cuvette, entre deux électrodes, dont l'une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et … destinées à être fixées ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans … enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné : le métal contenant au moins 99,9 % en … Zinc Autres (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … aménamévir … amlintide … amlivirsen … amolimogène bépiplasmide … amuvatinib … anacétrapib … anaritide … … … pidnarulex … pimecrólimus … pinométostat … pizuglanstat … pléconaril … plitidepsine … pomaglumétad méthionil … pomulméran … …Classification opinions
… structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … pimurutamab … pinatuzumab védotine … pitrakinra … placulumab … plamotamab … plozalizumab … polatuzumab védotine … ponezumab … …Classification opinions
… agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du … être indiquée dans la dénomination du produit (DCI), par exemple : peginterféron alfa-2a (40 KD). Ce produit est un … en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite C. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …