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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… binétrakine … bintrafusp alfa … birtamimab … bivatuzumab … blésélumab … blinatumomab … blisibimod … blontuvetmab … blosozumab … bococizumab … …Classification opinions
… des neutrophiles dans la moelle osseuse, aidant ainsi à rétablir l'efficacité du système immunitaire contre les …Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. … combinaisons suivantes : - « Canola » (huile de navette à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et romarin; - vinaigre blanc, piment chili, romarin, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … bélumosudil … bésifovir … binizolast … biripérone … blonansérine … bomédemstat … bosutinib … brépocitinib … … … ripisartan … risdiplam … rislénemdaz … ritlécitinib … roblitinib … rocilétinib … rodatristat … roducitabine … …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de l'ensemble, d'un dos (élément mural) ou d'une paroi centrale … de part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre variable de tablettes réglables ou d'autres dispositifs de présentation …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose … d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un … démonté (sans le combustible). Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., … les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres que ceux …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …