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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
4 résultats pour "日本就实大学硕士offer<网址:zjw211.com>丰镇萨缪尔梅里特大学文凭办理-日本圣心女子大学留信网认证<网址:bzw985.com>神戸学院大学本科成绩单"
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
Classification opinions
… contenant des précisions sur les produits et les services
offerts
, l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… de figures symboliques, d'allégories, etc.); des trophées
offerts
à l'occasion de manifestations sportives ou …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
Explanatory notes
… moyen de paiement ( nº 95.04 ). d) Les articles divers
offerts
en prix. ______________________ …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
Explanatory notes
… par exemple); les trophées (coupes, gobelets, par exemple )
offerts
à l'occasion de manifestations sportives ou …
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