… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION … en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes … p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs …Legal note
… en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes … p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs … une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement …Classification opinions
… et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage …