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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; … ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : 8421.11 ‑ ‑ Ecrémeuses 8421.12 ‑ ‑ Essoreuses …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus … (avec ou sans tubulures), capsules, carafes spéciales (jaugées, etc.), cloches spéciales (à vide, à tubulures, etc.), compte-gouttes spéciaux (jaugés, à boule, etc.), cornues, cristallisoirs, cuvettes, …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 … ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La … cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend … couvre-tête, le régime des chapeaux et coiffures. 7) Les jugulaires . Ce sont des bandes ou tresses étroites en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …
Explanatory notes
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes … en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires . Les mèches dont il est … pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour briquets, bougies, chandelles ou cierges ou de mèches similaires. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes …
Explanatory notes
… scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes … à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ … - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : 8539.41 - - Lampes à arc 8539.49 …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …
Explanatory notes
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de … Sont également compris ici les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et autre … glisser sur la neige ou sur la glace. C) Les piscines et pataugeoires . Sont exclus de cette position : a) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, …