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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
Classification opinions
… massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - … des poids moléculaires. Sous les termes de verrerie d'hygiène ou de pharmacie , on range ici les articles … verre ordinaire (c'est le cas notamment de certains verres d'hygiène ou de pharmacie), mais la verrerie de laboratoire …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou … dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en … articles de ménage ou d'économie domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils … porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie-mains et articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - … de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les … porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en … caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, … tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; … le polissage ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente … et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …