Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30
… Au nickel-cadmium …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « … de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes conductrices reliant les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - … profilés d’assemblage du panneau d’acier intérieur; - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Classification opinions
… entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …
Explanatory notes
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11 - - Non broyées ni pulvérisées 0908.12 - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - … miroir restent classés ici. b) Les miroirs dont les cadres ou montures comportent, soit des métaux précieux ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou … dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types … autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et … et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …