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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … d’huiles de ce type (n° 27.10); d) les scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires …Legal note
… d’huiles de ce type (n° 27.10); d) les scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires … 3.- Le n° 26.20 ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …Legal note
… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont … complément de celui‑ci; c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à main 8202.20 ‑ Lames de scies à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …
Explanatory notes
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la … les établissements d'enseignement, les amphithéâtres de sciences naturelles ou médicales, les laboratoires …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par … de produits en vrac (grains, ciment, charbon pulvérisé, sciures, etc.) ou contenus dans des récipients spéciaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou …