Explanatory notes
… similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont … Les canettes, bobines, fusettes, etc., en toutes matières (régime de la matière constitutive). Toutefois, les ensouples … n°s 84.87 et 85.48). Les articles de l'espèce suivent leur régime propre dans tous les cas, même si en fait ils sont …Legal note
… similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont …Classification opinions
… et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un … comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes …