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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf … de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux; …Legal note
… de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux; … feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples; …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… pieds, par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique de «shiatsu» ou par pression. Le mécanisme de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). … de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - Articles pour feux d'artifice 3604.90 … Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, … électrique ou une mèche à étoupille. b) Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les … Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et présentés sous la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, …
Explanatory notes
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, … pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique ‑ Collections et … pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique. Sont inclus : 1) Les …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières … une flamme ou des étincelles, tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le ferro-cérium et certains …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients …