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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière … pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières … (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des … et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à …Legal note
… mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans … (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des … et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et … a ajouté, en vue de les rendre impropres à l'alimentation humaine, un dénaturant tel qu'huile de poisson, phénols, …Legal note
… du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations … de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou … sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines …Legal note
… que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les … ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles … résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles … resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou … moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un liquide …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se … en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été soumise à des processus de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des … des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres …