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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou …
INN
… soluté injec.de citrate ferrique (59Fe) … florbénazine (18F) … florbétabène (18F) … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, …
INN
… atigliflozine … bimosiamose … carboxymaltose ferrique … dérisomaltose ferrique … fosfructose … gaxilose … glufosfamide … …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à … découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre … Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques … les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique … et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool … copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts métalliques d’un volume …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides et des touches de commande. Le microprocesseur est … casque stéréophonique, et peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger … de commande, des connecteurs d'entrée pour signaux audio analogiques et pour un microphone et des connecteurs de …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en … exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout …Legal note
… (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en … exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑ Ne relèvent pas du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une … lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Classification opinions
… du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …