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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine) … comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, … similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la … ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses …
Explanatory notes
… modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses … modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 - Cailloux, … éclats et poudres de pierres des n ° s 25.15 ou 25.16 , même traités thermiquement : 2517.41 - - De …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …