Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 - Cailloux, …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ … ou principalement aux appareils relevant des n°s 85.19 ou 85.21. Parmi les parties et accessoires dont il …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour … par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe …
Explanatory notes
… ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe … des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper … à main ( n° 82.05 ) et des appareils électrothermiques ( n° 85.15 ). 2) Les machines à souder par friction. PARTIES …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, … peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de … graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs électriques pour la … appareils 8531.90 ‑ Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble … , ainsi que des appareils pour cycles ou automobiles du n° 85.12 . D) Les tableaux annonciateurs ou similaires . Ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. …