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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.14
… Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels …
INN
… dextropropoxyphène …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), …
INN
… aminorex … brotizolam … clotiazépam … cloxazolam … dextromoramide … haloxazolam … kétazolam … mésocarb … …Section XI > Chapitre 54
… ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la … également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas …Legal note
… également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas …Classification opinions
… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La … individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) …Legal note
… individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) … n°s 43.03 ou 43.04; l) les articles en matières textiles des n°s 42.01 ou 42.02; m) les produits …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation … : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …Section XI > Chapitre 59
… recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la … support (Chapitre 39); 6) des produits textiles du n° 58.11; b) les tissus fabriqués à … 4.‑ On entend par revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en …Legal note
… support (Chapitre 39); 6) des produits textiles du n° 58.11; b) les tissus fabriqués à … 4.‑ On entend par revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en … support en papier (n° 48.14) ou sur un support en matières textiles (n° 59.07 généralement). 5.‑ On entend par tissus …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière …Legal note
… entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière … les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …