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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …Legal note
… de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations … odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou … le plus important est le monosulfure (FeS), obtenu par fusion d'un mélange de soufre et de limailles de fer. Il est … des pâtes d'allumettes, d'amorces ou de capsules fulminantes (avec du chlorate de potassium), de poudre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; … fécules, etc. 7) Les centrifugeuses pour la nitration du fulmicoton. 8) Les séparateurs centrifuges pour levures. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir …
Explanatory notes
… engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des … oiseaux aquatiques. Elles sont généralement montées sur un affût ou support, destiné à être fixé sur une embarcation. …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, … ou en saumure. 2) Les mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …