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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En … La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( n° 94.05 ). …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et … leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur … générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en …
Explanatory notes
… à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en … Chapitre 89 . c) Les constructions préfabriquées ( n° 94.06 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en …
Explanatory notes
… acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en … 89 . e) Les rayonnages amovibles et étagères ( n° 94.03 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : … en bois ne constituant pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), tels … blanches ( n ° 93.07 ). f) Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , etc.). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.10
… Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …