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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, … aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, …
Explanatory notes
… et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse … aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. 8516.10 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques … de celles en charbon aggloméré ou en graphite du n° 85.45 , toutes les résistances électriques chauffantes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à … que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à glissières - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.47
… 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des …
Explanatory notes
… appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des … APPAREILS ET MATERIEL (AUTRES QUE LES MACHINES DES N° s 84.56 A 84.65) POUR LA PREPARATION OU LA FABRICATION DES … à dresser ou grainer les pierres lithographiques ( n°s 84.56 à 84.65 , selon le cas). f) Les caractères et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, … machines du n° 84.65 8466.93 - - Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou … comprend : A) Les parties des machines relevant des n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces machines, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, … à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - Machines pour le nettoyage à sec - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.91
… 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters …