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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les … adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 (+). - Postes … pour la télégraphie autres que les télécopieurs du n° 84.43 . Il s'agit essentiellement d’appareils qui, au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le … agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.44
… Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …