Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… (la capacité totale de chargement est de 120 kg, à l'exclusion du chauffeur) et d'une barre d'attelage. Sa …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale …
Classification opinions
… Type SSD - Capacité 32 / 64 Go Extension du stockage MMC / SDXC RAM 2 / 4 Go Connectivité : - Wi-Fi 802,11b/g/n - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.90
INN
… tétranitrate d'éritrityle … hexanitrate de mannitol … naproxcinod … tétradécyl sulfate de sodium …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … lames, en matières textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des …
Explanatory notes
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les … ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande numérique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 … - Autres, d’une puissance de moteur : 8701.91 - - N’excédant pas 18 kW 8701.92 - - Excédant 18 kW mais …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …