WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
Explanatory notes
… ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux …Legal note
… ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes … usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni …
Explanatory notes
… ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni … - Perles fines - Perles de culture : 7101.21 - - Brutes 7101.22 - - Travaillées Les perles fines reprises ici proviennent de la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant … 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
Classification opinions
… teinture de vanille. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2205.10/2. Adoption : 1987 + 1994 … 8. Agent émulsifiant et … dénommée « beurre demi-écrémé » composée de 38,5 % de graisse butyrique, de 52,4 % d'eau, de 5 % de caséinate de … maladie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 22. Crème non laitière , succédané de lait pour boissons …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et …