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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent … Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° 88.01), …Legal note
… 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans … utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …
Explanatory notes
… appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et … 9019.20 ‑ Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y … ou des marchandises, l'entraînement, la photographie aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au …
Explanatory notes
… - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de … utilisés sur des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à freiner l'avion au moment de son …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport … lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS … ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel … sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à …
Explanatory notes
… liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à … 8424.10 ‑ Extincteurs, même chargés 8424.20 ‑ Pistolets aérographes et appareils similaires 8424.30 ‑ Machines et … ( n°s 87.05 ou 84.13 , selon le cas). B.‑ PISTOLETS AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES Les pistolets …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ … pour toutes voies de communication (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …