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Système harmonisé
Section XVI
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section … hydrauliques et de tubes ou tuyaux nécessaires pour le raccordement des cylindres à l'agrégat hydraulique …Classification opinions
… ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir … râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le … recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale … du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Legal note
… recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale … du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ … recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale … du n° 62.09 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Legal note
… recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale … du n° 62.09 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… sortie de câbles électriques; l’arrière du boîtier est muni d’accessoires en vue de l’accrocher et de le fixer à un mur. Le boîtier est doté … de tester le compteur. La fonction du boîtier est de raccorder le compteur d'électricité et les commutateurs en …Section XX > Chapitre 95
… pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …Legal note
… textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques … présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en … 3.‑ Sous réserve de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Tubes d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, … instruments de musique. B) Dans le n° 92.09, les parties et accessoires de ces instruments. Certains instruments de …Legal note
… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …Section XVII > Chapitre 87
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …