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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle …
INN
… délorazépam … diazépam … estazolam … loflazépate d'éthyle … fludiazépam … flunitrazépam … flurazépam … halazépam … lorazépam … lormétazépam … mazindol …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
INN
… apaflurane …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie … par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est …Legal note
… par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est …Section VI > Chapitre 36
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. … vue de produire un effet lumineux ou sonore, une fumée, une flamme ou des étincelles, tels que les articles de …Legal note
… ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le … étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles …Legal note
… étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles … en verre (Chapitre 70); b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels …
Explanatory notes
… dans les positions n°s 28.26 à 28.41, par exemple : les fluorosilicates, fluoroborates et autres fluorosels (n° 28.26); les aluns (n° 28.33); les cyanures …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement … position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. … filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. … de télévision retransmises par satellite, comportant un réflecteur, un dispositif d'orientation de commande …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …