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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …
Explanatory notes
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou …
Explanatory notes
… y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou … (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits « phares et projecteurs scellés » ‑ Autres lampes et tubes à … lumière (LED) . A.‑ ARTICLES DITS « PHARES ET PROJECTEURS SCELLES » Ces articles sont parfois conçus pour être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet …
Explanatory notes
… gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position … régime de la matière constitutive. 3) Les automates et scènes animées pour étalages . Ces articles, qui sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, …
Explanatory notes
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se … à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que la démonstration dans les …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés …
Explanatory notes
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés … le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires, frais ou séchés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3 > 8431.31
… D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux …