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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… … 3. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % d'acide folique finement dispersé dans une matrice de … Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… ainsi que du sucre, du vinaigre, de la purée de tomate, de l'amidon modifié, du vin blanc, du sel, des aromates et des épices (notamment de l'ail et du gingembre), un stabilisant (gomme xanthane), de la sauce de … assaisonnement, se présentant sous la forme d’une poudre fluide de couleur jaune-orangé et composée de diverses …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

… D'un poids supérieur à 150 g/m² …

Classification opinions

… de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 g/m 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces et les tiques. Le collier mesure environ 48 cm de long, pour une largeur de 1,4 cm et une épaisseur de 0,2 cm. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; poids : environ 5,9 kg), constitué d'un boîtier contenant … une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les ingrédients de la pâte à pain peuvent être mélangés et … électrique entourant la cuve est utilisé pour porter les ingrédients à la température voulue pour faire la pâte, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions … 10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore …

Legal note

… pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions … 10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible …

Legal note

… décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues … d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou …

Legal note

… dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues … d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou …

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