Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
INN
… amfétamine … benzfétamine … dexamfétamine … étilamfétamine … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … méfénorex … phentermine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50
… Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées …
INN
… aglépristone … amibégron … nitrate d'aminoéthyle … amisélimod … axomadol … bétoxycaïne … acide caloxétique … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), … (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … … … pentazocine … péthidine … phencyclidine … phénopéridine … piritramide … propiram … trimépéridine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… éplivansérine … ételcalcétide … examétazime … fenleuton … filaminast … foscarbidopa … givinostat … golexanolone … …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à …Legal note
… 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à … matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, …Classification opinions
… d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 … d’isomères contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. … moins de 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), …
INN
… aminorex … brotizolam … clotiazépam … cloxazolam … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
INN
… palmitate de xantofyle …Classification opinions
… de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de … constituants du jus naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.22
… Vitamine B1 et ses dérivés …