Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90
Classification opinions
… (DPG) (16 %), hyaluronate de sodium (2,2 %), huile de jojoba (2 %)) et d’agents de surface organiques comme des … sont conçues pour les soins du visage, notamment pour démaquiller, nettoyer, tonifier, apaiser et hydrater en une …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …
Explanatory notes
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou … calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit …Section XII > Chapitre 65
Explanatory notes
… c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles … ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles … artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …Legal note
… c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières … pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section … les accessoires en matières plastiques de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même …
Explanatory notes
… concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même … (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou … lait auquel des constituants naturels de ce dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non …