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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le …
Classification opinions
… Voir également l'Avis 9011.80/1. Adoption : 1970 … 7. Tente-jouet de dimensions réduites (hauteur 0,95 m x largeur à la … en matière plastique en forme d'oeuf, contenant deux bagues jouets et un paquet de bonbons fermé. L'article mesure …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93
… Joints …
Classification opinions
… 1. Joints, finis, destinés à équiper des moteurs et des organes … et d'une épaisseur de 8,0 mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les écoulements de fluide dans les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, … ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; k) les parties et fournitures …Legal note
… ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; k) les parties et fournitures … d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5.- Le n° 95.03 ne comprend pas les articles qui, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles …Section XIV > Chapitre 71
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve … du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : a) les petits objets servant à la … et, plus particulièrement, les articles de bijouterie, de joaillerie ou d'orfèvrerie (voir les Notes explicatives des …Legal note
… 9.- Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : a) les petits objets servant à la … des cultes. 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de la nature de ceux …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non … la fabrication des peintures ou des vernis. 7) L'huile de jojoba souvent décrite comme cire liquide, incolore ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 ‑ Bougies …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre …