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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en … 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que … et médaillons ( autres que de parure) trophées, brûle-parfum. F) Articles pour l'exercice des cultes , tels que …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …Legal note
… de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations … odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils …Legal note
… dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en … position peuvent être crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou …Legal note
… pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont … de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières …
Classification opinions
… fermés au moyen d'une bande d'étoffe. Les autres surfaces, y compris l'avant et l'arrière, sont en matières …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …