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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur … et l'une des rives du panneau sont languetés tandis que l'autre rive et l'autre bout sont rainés afin de faciliter l'installation des panneaux. La couche supérieure est recouverte de plusieurs …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
Classification opinions
… (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les … de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un … également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre roues équipé d’un moteur électrique … permet d’atteindre une vitesse maximale de 32 km/h et un rayon de braquage de 3,9 m. Le véhicule est constitué d’un …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées … laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214.30 - Autres, en aciers de décolletage - Autres : …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans … représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés. Dans cette catégorie, on …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont … utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
Explanatory notes
… Parmi ceux-ci, on peut citer : A) Le bœuf c ommun ( Bos taurus ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le … B) Les bœufs asiatiques du genre Bibos , tels que le Gaur ( Bibos gaurus ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
Explanatory notes
… dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication de cannes, … ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …