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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en … Parmi ces articles, figurent notamment : 1) Les tuyaux de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ … (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les … par extrusion ( n° 74.07 ). b) Les accessoires de tuyauterie ( n° 74.12 ). c) Les tubes et tuyaux à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié … La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent … Les profilés creux ( n° 76.04 ). b) Les accessoires de tuyauterie en aluminium ( n° 76.09 ). c) Les tuyaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se … exclus de la présente position : a) Les accessoires de tuyauterie en fonte repris au n° 73.07 . b) Les tubes, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs … de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : … - - En aciers inoxydables 7304.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …