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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris …
Explanatory notes
… - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris … dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
Classification opinions
… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température … de matières premières telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
Classification opinions
… de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales … la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
Classification opinions
… à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de … l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… de commande d'antenne; 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le … 1997 … 3. Terminal pour la réception par câble des signaux vidéo émis par satellite et pour leur transmission à un … (ou moniteur vidéo) ou à un appareil d'enregistrement vidéophonique. Il comporte un modulateur-démodulateur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
Classification opinions
… et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
Classification opinions
… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …