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Section XV

Explanatory notes

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   …

Legal note

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …

Explanatory notes

… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques … être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis mutandis aux machines et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

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