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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… delta … époétine epsilon … époétine gamma … époétine kappa … époétine oméga … époétine thêta … epoétine zéta … …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, …Legal note
… du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, …Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou … au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également … et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Classement comme parties ou …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; … 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés …Legal note
… ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types … 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés …Classification opinions
… comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); … et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : … et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et …Legal note
… et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); … 81); e) les aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs … 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A) Les appareils et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à … correspondant aux pointes du cylindre. Ces organes sont supportés par une platine et le cylindre est mis en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …