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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple … chariots‑tracteurs du type utilisé dans les gares du n° 87.09 , la présente position comprend les tracteurs de tous les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; … alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol ( n° 20.09 ). …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux 1501.20 - Autres … de volailles non fondues ni autrement extraites, du n° 02.09 . b) L'huile de saindoux et la stéarine solaire ( n° …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même …
Explanatory notes
… papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même … rectangulaire; présentés autrement ils relèvent du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques offset ne sont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les … que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 . A) Eaux, y compris les eaux minérales et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille 9608.20 ‑ Stylos et … c) Les tire‑lignes ( n° 90.17 ). d) Les mines ( n° 96.09 ). …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, …